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LISTE DES DELIBERATIONS - Séance n°7 du Conseil municipal en date du 21 septembre 2023
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Comptes rendus
LISTE DES DELIBERATIONS - Séance n°7 du Conseil municipal en date du 21 septembre 2023
21/09/2023
LISTE DES DELIBERATIONS
(Article L. 2121-25 modifié du CGCT, applicable au 1er juillet 2022)
CHARBONNIÈRES LES VARENNES
Séance n°7 du Conseil municipal en date du 21 septembre 2023
Document joint
liste-deelib-21-09-23
(PDF - 84.05 Ko)